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Scorcelletti_Elegia_Fantastica_04

ARCEVIA il clown

“L’Auteur” Emanuele Scorcelletti detient sur tous ces cliches les droits patrimoniaux et moraux ainsi que les droits d’exploitation, de representations et de reproduction (articleL. 112-1 du Code de la propriete intellectuelle)
Le photographe est titulaire du droit de communiquer son cliche au public et du droit de le fixer sur un support tel qu’un livre, un site internet, des affiches, des expositions, …
Tout souhait de diffusion ou de reproduction des photographies de Emanuele Scorcelletti devra faire l’objet d’un accord prealable entre les deux “Parties”
“L’Auteur” Emanuele Scorcelletti jouit des droits moraux sur ses oeuvres photographiques. L’article L. 121-1 du Code de la Propriete intellectuelle precise que “l’auteur des photographies jouit du droit au respect de son nom, de sa qualite et de son oeuvre”
“L’Auteur” Emanuele Scorcelletti jouit d’un droit a la paternite sur ces oeuvres, ce qui signifie que toute reproduction ou représentation de ses photographies devront impérativement mentionner le copyright ©Emanuele Scorcelletti et devra faire l’objet d’une autorisation prealable du photographe pour toutes utilisations de ces oeuvres.
“L’Auteur” Emanuele Scorcelletti conserve la propriete exclusive des fichier numeriques et des tirages.

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